Professionnel de l’hydrologie, de la pédologie
et de l’hydraulique agricole
L’alliance du droit
et des sciences de l’Environnement
Notre bureau d’études spécialisé en pédologie, hydrologie et en hydraulique agricole opère au sein de sa structure l’alliance du droit et de la science, éléments caractérisant la technicité et la complexité du droit de l’environnement.
Comprendre le droit de l’environnement français
Parce qu’il présente aujourd’hui un intérêt social majeur, le droit de l’environnement français, élevé au rang constitutionnel, fait l’objet d’une réglementation protectrice de plus en plus importante.
Conscients de la nécessité de répondre collectivement aux enjeux territoriaux pour une protection des zones naturelles d’intérêt :
Zones Humides
Natura 2000
Aires de Captage Prioritaires
Les professionnels agricoles doivent répondre pertinemment à l’évolution des contraintes réglementaires.
En savoir plus sur :
A.T.M.O,
un partenaire
de confiance
Notre bureau d’études se propose, d’une part de guider les acteurs pratiquant des aménagements d’hydraulique agricole, vers une méthodologie adaptée aux enjeux du développement durable et, d’autre part, de réaliser des expertises conformes à la réglementation et la jurisprudence en vigueur, grâce à la coordination entre nos juristes et scientifiques.
Actualités
CHARTE B.E – MINISTERE TRANSITION ECOLOGIQUE
A.T.M.O – Signataire de la Charte d’Engagement des Bureaux d’Etudes dans le domaine de l’Evaluation Environnementale du Ministère de la Transition Ecologique.
Gage de l’engagement du bureau d’études pour une méthode de travail en respect de la réglementation et de la science, A.T.M.O est désormais signataire de la Charte d’Engagement des Bureaux d’Etudes dans le domaine de l’Evaluation Environnementale du Ministère de la Transition Ecologique.
CHARTE 71 – Novembre 2022
Toujours avant-gardiste, la Saône et Loire améliore son outil d’information en révisant la « Charte Départementale Zones humides et Travaux Hydrauliques Ruraux ».
Après un long et fructueux travail collaboratif avec la DDT 71, l’oFB 71, la Chambre d’Agriculture 71, etc. et bien sûr A.T.M.O, la nouvelle version de la Charte Départementale « Zones Humides et Travaux Hydrauliques Ruraux » est désormais d’actualité.
Cette charte, comme l’était déjà l’ancienne version, a pour objectif de clarifier et fournir un cadre d’intervention à tous les acteurs concernés par des Travaux d’hydrauliques en milieu rural.
A.T.M.O demeure un partenaire priviligié des maitres d’ouvrages dans leurs démarches.
Article issu de « La France Agricole » :
« La carte montre des cours d’eau qui n’existent pas »
Article issu de « La France Agricole » :
« Trop de cartes en présence ».
Commune de Sainte Florence (33), un linéaire classé à tort « Cours d’Eau ».
Le Maire obtient gain de cause.
Une question sur les cours d’eau, les zones humides, la Loi sur l’Eau ?
Nous sommes présents pour vous aider parmi toutes les réglementations en vigueur.
Appuyez-vous sur nos conseils et notre expertise.
N’hésitez pas à nous contacter.
Le Bureau d’Etudes A.T.M.O