À qui s’adresse notre bureau d’études ?
Notre bureau d’études est spécialisé pour l’assistance technique à la maitrise d’ouvrage dans le domaine de l’environnement, et plus particulièrement en hydrologie, pédologie et en hydraulique agricole.
Ainsi, peuvent solliciter notre bureau d’études :
Tous porteurs de projets (particuliers ou professionnels)
Exploitants agricoles
Communes et élus
Associations syndicales ou foncières de terres agricoles, d’étangs, de forêts et parcs de chasse
Acteurs professionnels en lien avec la pisciculture, la sylviculture
Nécessitant une expertise scientifique afin de faire le lien avec la législation en vigueur.
Études – Conseils – Expertises
Cours d’eau (Hydrologie)
Nous réalisons des expertises hydrologiques et hydrauliques afin d’orienter à la détermination le statut juridique d’un linéaire (cours d’eau ou fossé) au regard de la législation en vigueur.
A l’aide d’une étude méthodologique et objective, pouvant nécessiter plusieurs visites sur site, nous examinons les points d’appuis constitutifs de la loi (L.215-7-1) afin d’orienter à la classification juridique d’un linéaire.
Zones humides (Pédologie)
Nous intervenons dans le cadre de travaux risquant d’impacter des zones potentiellement humides. Nous réalisons des expertises pédologiques afin de déterminer le niveau d’engorgement en eau du sol au regard de la législation en vigueur.
Notre expertise s’appuie sur l’analyse des principes de circulation de l’eau dans le sol et la présence ou non de plantes hygrophiles.
Cette expertise pédologique et floristique est réalisée selon une procédure scientifique méthodologique et objective en lien avec les éléments fournis par la réglementation en vigueur sur les zones humides.
Assistance à la défense des dossiers
Fort d’une expérience de plusieurs années, notre bureau d’études dispose d’une excellente maitrise des rouages juridiques et administratifs pour un dossier en défense.
En effet, la superposition des lois, décrets, arrêtés, etc…, peut parfois conduire à des situations complexes pour appréhender la législation en vigueur.
En conséquence, nos connaissances et notre savoir-faire sont une aide précieuse en vue de procédures souvent chronophages et fastidieuses.
Dossier de déclaration « Loi sur l’Eau »
Aides – Gestion
Notre bureau d’études, dans une optique de concilier la nécessaire protection de l’environnement et les activités anthropiques d’importances majeures (agriculture, travaux d’hydraulique agricole, drainage, fossés, cours d’eau, etc…), propose une aide à la réalisation et à la gestion administrative de vos dossiers de déclaration Loi sur l’eau auprès des services instructeurs.
En tant qu’assistant technique à la maitrise d’ouvrage, notre bureau d’études assure la réalisation et la gestion de dossiers pour des projets de drainage agricole principalement.