A.T.M.O – Hydrogéomorphologie est un bureau d’études pluridisciplinaire spécialisé dans les sciences de l’Environnement, et plus particulièrement dans les domaines liés aux sols (pédologie & conseils agronomiques), l’eau dans le milieu rural.

A.T.M.O est un partenaire privilégié de son territoire, nous apportons notre expertise ainsi que nos connaissances réglementaires pour concrétiser les projets des maitres d’ouvrages tout en maîtrisant les enjeux environnementaux à toutes les échelles, de la parcelle au territoire.

Plus largement, notre bureau d’études s’adresse à tous les porteurs de projets devant prendre en considération les thématiques et réglementations environnementales applicables. 

Ainsi, peuvent solliciter notre bureau d’études :

Nécessitant une expertise scientifique en accord avec la réglementation en vigueur.

Études – Conseils – Expertises

Les domaines d’expertise du bureau d’études pour répondre à vos besoins :

Vous avez un doute sur la procédure à suivre ?

Nos experts sont à votre disposition pour vous orienter vers l’accompagnement adapté à votre problématique.

• Nos prestations en détails :

Conseil Agronomique & Viticole

Optimiser rendement & qualité par la santé des sols

• Objectif : réaliser une étude pédologique pour l’identification et la délimitation des zones humides potentiellement présentes sur l’emprise de votre projet, conformément à la réglementation en vigueur (Code de l’Environnement).

• Ce que nous proposons :
  • Analyse cartographique : caractérisation de l’environnement de la parcelle et consultation des cartes d’inventaires existantes.
  • Diagnostic pédologique : caractérisation des sols par des sondages sur le terrain. L’étude se base sur les critères scientifiques connus et repris dans la réglementation. Les deux critères de références étant le sol et la flore hygrophile.
  • Végétation : l’étude pédologique peut être complétée par l’analyse de la flore hygrophile présente sur l’emprise du projet.
  • Cartographie : production d’une cartographie précise de l’emprise du projet incluant la délimitation exacte des éventuelles zones humides diagnostiquées.
  • Rapport d’expertise : rédaction du rapport d’étude et assistance administrative au suivi de votre dossier

Nous vous garantissons une expertise indépendante, gage d’un diagnostic précis pour des préconisations objectives. Votre intérêt est notre priorité.

Diagnostic Zones Humides

Délimitation réglementaire & sécurisation de vos projets

• Objectif : réaliser un diagnostic complet de vos sols grâce à notre expertise pédologique & agronomique, afin de proposer un plan d’action personnalisé visant à optimiser les rendements et la qualité de vos productions.

• Ce que nous faisons :
  • Diagnostic pédologique approfondi : réalisation d’un diagnostic de vos sols axé sur la structure et la fertilité, en lien avec vos pratiques agronomiques
  • Synthèse globale : traitement et synthèse des analyses de sols réalisées sur les parcelles concernées, pour une vision d’ensemble de l’évolution des indicateurs et la mise en place de mesure de corrections
  • Plan d’action pratique : des propositions concrètes et adaptées pour préserver les sols, améliorer les rendements, réduire votre dépendance aux intrants et répondre à vos problématiques précises
  • Accompagnement sur-mesure : un accompagnement indépendant, neutre et personnalisé, pouvant être ponctuel ou pluriannuel, pour garantir la bonne mise en oeuvre des actions
  • Soutien à la transition : un soutien technique dans la mise en place des pratiques plus durables et respectueuses de l’environnement

Nous vous garantissons une expertise réalisée dans les règles de l’art, conforme à la réglementation en vigueur et qui sécurise en phase amont votre projet.

Dossier de Déclaration / Autorisation « Loi sur l’Eau »

Sécuriser l’instruction de vos dossiers et réaliser vos travaux sereinement

• Objectif : rédaction et suivi administratif des dossiers de déclaration ou d’autorisation pour les projets soumis à la nomenclature I.O.T.A du Code de l’Environnement, assurant leur conformité auprès des services instructeurs.

• Ce que nous faisons :
  • Cadrage réglementaire : détermination du régime exact (déclaration ou autorisation) du projet basé sur l’analyse les seuils de la nomenclature I.O.T.A et des choix d’aménagements
  • Rédaction technique : élaboration du dossier incluant toutes les pièces obligatoires, en justifiant les choix techniques du porteur de projet et les éventuels incidences / impacts sur les milieux aquatiques
  • Gestion administrative : dépôt du dossier auprès du service instructeur compétent et suivi administratif pendant la phase d’instruction du dossier, y compris d’éventuelles demandes de compléments
  • Concertation : si nécessaire, organisation et participation aux réunions avec les services de l’Etat

Nous vous garantissons un suivi complet du dossier jusqu’au début des travaux, en accord avec toutes les réglementations applicables.

Assistance Technique à la gestion de votre dossier

Une feuille de route claire pour la conformité réglementaire de votre projet 

• Objectif : fournir aux porteurs de projet une analyse réglementaire et technique préliminaire pour identifier et cadrer les démarches administratives et les contraintes avant le lancement des travaux. Assurer le coordination de chacune des étapes de votre projet. 

• Ce que nous proposons :
  • Identification des contraintes : déterminer la réglementation à laquelle est soumis le projet et identifier les éventuelles démarches à respecter (Natura 2000, Parc National, Arrêté de Protection de Biotope, etc…)
  • Inventaire exhaustif des études : dresser la liste exhaustive des inventaires (Milieux humides, cours d’eau, Natura 2000, etc.) et des études qui sont nécessaires (diagnostic pédologique, études d’incidences, etc.)
  • Accompagnement stratégique : définir les bonnes démarches scientifiques et administratives à suivre et vous accompagner dans l’élaboration de votre dossier en vue d’un dépôt auprès du service instructeur

Nous réalisons une étude complète des enjeux de votre dossier (inventaires, risques, obligations réglementaires et administratives, etc.) pour la réussite de votre projet.

Diagnostic Hydrologique (Cours d’eau ou fossé)

Clarifier le statut d’un linéaire pour une gestion efficace 

• Objectif : dans le cadre d’une procédure administrative, nous réalisons une étude permettant d’orienter à la détermination du statut réglementaire d’un linéaire. Cette qualification est fondamentale car elle détermine les modalités d’application de la Loir sur l’Eau ainsi que les démarches administratives associées.

• Ce que nous faisons / proposons :
  • Sécurité juridique : lorsque le statut du linéaire est acté, le cadre réglementaire de gestion est de facto déterminé.
  • Maîtrise des coûts et du temps : un fossé n’est pas soumis aux mêmes contraintes réglementaires qu’un cours d’eau. Engager des travaux sans avoir connaissance du statut réglementaire d’un linéaire peut engendrer de lourdes conséquences sur le projet.
  • Dialogue avec l’Administration : lorsque cela est nécessaire, notre rapport d’expertise peut servir de base pour une demande de déclassement auprès de l’Administration.

Nous réalisons une étude en accord avec les critères réglementaires en vigueur.

Cartographie (Système d’Information Géographique)

Disposer d’un outil unique, simple et efficace, d’aide à la gestion de votre exploitation agricole. 

• Objectif : fournir un support cartographique multi-critères (type parcellaire PAC – Géofolia) regroupant l’intégralité des données administratives (cadastre, fermage, propriétaires fonciers, etc.), agronomiques, techniques, pédologiques, environnementales, etc.) pour faciliter la gestion de l’exploitation agricole.

• Ce que nous proposons :
  • Recueil des données à intégrer : nous intégrons dans le dossier l’ensemble des données dont vous avez besoin.
  • Conception du support sur mesure : nous créons le support souhaité par notre client en respectant le cahier des charges déterminé préalablement.
  • Formation pour l’utilisation du logiciel de cartographie (QGIS) : nous assurons la formation pour une utilisation quotidienne du logiciel de cartographie (gratuit).
  • Un suivi et un accompagnement personnalisé : nous faisons évoluer sur demande le fichier afin qu’il intègre à chaque nouvelle campagne les nouvelles informations dont vous avez besoin.

Nous réalisons une cartographie complète sur la base de votre parcellaire agricole (PAC) qui s’avère un réel outil d’aide à la gestion sur tous les critères fondamentaux.

Étude Géotechnique (G1 – Phases ES & PGC)

Vous vendez une parcelle constructible ? L’Étude géotechnique (G1) est obligatoire avant la vente d’un terrain dans les zones exposées au risque de « retrait-gonflement » des argiles.

• Objectif : réaliser l’étude géotechnique préalable G1 – Phases ES & PGC pour déterminer l’exposition de la parcelle au risque de « retrait-gonflement » des argiles, donner un premier avis sur les principes généraux de construction, et identifier les risques naturels et technologiques à proximité du site.

• Ce que nous faisons :
  • Investigations préalables : étude de l’environnement du site, identification des risques naturels et technologiques ainsi que les réseaux potentiellement concernés sur la parcelle.
  • Étude de terrain : réalisation de sondages pour caractériser la nature et le comportement des sols et évaluer l’exposition au risque de « retrait-gonflement » des argiles.
  • Préconisations : fournir les premiers éléments d’information sur les principes généraux de construction (NOTA BENE : lorsque les plans de la construction sont connus, une étude géotechnique G2 est obligatoire).
  • Rapport d’étude : rédaction d’un rapport complet et détaillé, à annexer à l’acte de vente.

Un rapport de G1 est un document clé pour l’information dans le cadre de la vente d’une parcelle constructible.

A.T.M.O – Hydrogéomorphologie

764 Rue des Puisatiers

71580 BEAUREPAIRE EN BRESSE

Tél : 06.83.33.34.13

Mail : fb@atmo39.fr